Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANZEGAL
LAVAZZA FRANCE (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1707685
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2011
SANZEGAL de LAVAZZA FRANCEs

Présentation de la marque SANZEGAL

Déposée le 25 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAVAZZA FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANZEGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAVAZZA FRANCEs domicilié(e) 9, Avenue du Val de Fontenay, 94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2202372) - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 896 398 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2202372) - France.

La marque SANZEGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANZEGAL est expirée depuis le 25 novembre 2011.

LAVAZZA FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : MAURICE LARGE , PRESTIGE , PRODUITS ST NICOLAS , GENTILHOMME , SANZEGAL SANS EGAUX , LEURS EXCELLENCES , CAFES RODEL


LAVAZZA FRANCE (Société par actions simplifiée) - 9, Avenue du Val de Fontenay, 94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2202372) - France - SIREN 324896398


NOVAMARK - (dossier no 2202372) - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2002-06

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2001 n°2202372 - Publication au BOPI 2001-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 11 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299940 - Publication au BOPI 2000-05-11

Inscription le 14 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°194712 - Publication au BOPI 1995-12-14

Inscription le 14 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194711 - Publication au BOPI 1995-12-14

Beurre, fromages, huiles et graisses comestibles, vinaigres, sels, condiments, levure, glace à rafraîchir;pain, pâtes alimentaires;pâtisserie, confiserie, cacao, chocolats, sucre, miel, confitures;denrées coloniales, épices, thés, cafés, chicorées et succédanés; vanille

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.